Mentions légales

  1. Le site internet Plastoy.fr est édité par la société Plastoy.

Directeur Général de la société Plastoy : Stéphane LONGEARD

Directeur de la publication du site Plastoy : Stéphane LONGEARD

Responsable fonctionnel et technique : Baudouin PETIET

  1. Hébergement & Infogérance :

Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 Roubaix cedex.

Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.

  1. L'exploitation et la conception sont assurées par : Yktis, 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
  2. Contact : Cédric Canoville, c.canoville@plastoy.fr 
  3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils s'agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle.

A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l'un quelconque de ces éléments du Site, qu'il s'agisse d'éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l'auteur de tels actes à des poursuites.

  1. Politique de fouille de textes et de données

Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi française et notamment sous l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.

Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes dispositions.

 

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